Aucun élément dans la barre supérieure

Christine Le Nabour-Cloarec
Députée de la 5ème Circonscription d'Ille-et-Vilaine

Aucun élément dans la barre supérieure

Simplification

04 Jan 2022

En séance ce mardi 4 janvier 2022 pour le vote et l'adoption du Projet de loi dit "3DS" (car relatif à la Différenciation, la Décentralisation, la Déconcentration et portant diverses mesures de Sim...

17 Déc 2021

Dans l'hémicycle ce vendredi 17 décembre 2021, pour présenter et défendre mon amendement au Projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses m...

17 Déc 2021

Ce vendredi 17 décembre 2021, dans le cadre de l'examen en séance publique du Projet de Loi relatif à la Différenciation, la Décentralisation, la Déconcentration et portant diverses mesures de Simp...

16 Déc 2021

En séance ce jeudi 16 décembre 2021, dans le cadre de l'examen du Projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification d...

16 Déc 2021

Ce jeudi 16 décembre, j’ai défendu un amendement visant à mettre en œuvre une expérimentation de « Territoires Zéro Non Recours » dans les territoires Français volontaires, dans le cadre de l'exame...

16 Déc 2021

Ce jeudi 16 décembre 2021, dans le cadre de l'examen du Projet de Loi relatif à la Différenciation, la Décentralisation, la Déconcentration et portant diverses mesures de Simplification de l'action...

14 Avr 2021

L'assemblée nationale a définitivement adopté, ce mercredi 14 avril 2021, la Proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la Confiance et la Simplification. Avec 95 voix contre 42,...

08 Déc 2020

Adoption en 1ère lecture ce mardi 8 décembre 2020, de la Proposition de loi portée par ma collègue Stéphanie RIST et visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification.
Av...

25 Nov 2020

En Commission des Affaires sociales ce mercredi 25 novembre 2020, dans le cadre de l’examen de la Proposition de loi « Améliorer le système de Santé par la confiance et la simplification » portée p...

25 Nov 2020

En Commission des Affaires sociales ce mercredi 25 novembre 2020, dans le cadre de l’examen de la Proposition de loi « Améliorer le système de Santé par la confiance et la simplification » portée p...

06 Oct 2020

Le projet de loi d'Accélération et de Simplification de l'Action Publique, dit « ASAP », a été adopté à une large majorité (332 voix contre 113) en première lecture, ce mardi 6 octobre 2020. Nous a...

30 Sep 2020

Nous avons débuté cette semaine l'examen en séance du Projet de loi d'Accélération et de Simplification de l'Action Publique (ASAP) porté par Amélie DE MONTCHALIN - Ministre de Transformation et de...

Derniers articles

Catégories

Réalisation & référencement Simplébo

Connexion

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'installation et l'utilisation de cookies sur votre poste, notamment à des fins d'analyse d'audience, dans le respect de notre politique de protection de votre vie privée.